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Maîtresse de conférences

MME CLAIRE LE ROUX-BOUGLE

Maîtresse de conférences à la faculté de droit et de science politique

Coordonnées

Téléphone 2
06 71 09 58 52
Mail
claire.bougle@uvsq.fr

Discipline(s)

Histoire du Droit

Discipline(s) enseignée(s)

  • Cours d’introduction historique à l’arbitrage, Master II Arbitrage et Commerce international, s.d.des Doyens Thomas Clay et Sandrine Clavel (12h).
  • Cours d’histoire du droit notarial et de la profession de notaire, s.d. Clara Xémard, M1 Droit notarial, (12 h).
  • Cours de Culture judiciaire, Institut d’Etudes judiciaires de Versailles, I.E.J. de la Faculté de Droit de Versailles (6 h).
  • Cours de Culture juridique, Préparation au concours de la magistrature (14 h), Master II Carrières judiciaires (s.d.) Pr Anne-Valérie Le Fur (6h).
  • Cours d’histoire de la magistrature, Préparation au concours de la magistrature, Master II Carrières judiciaires (s.d.) Pr Anne-Valérie Le Fur (6h).
  • Cours d’histoire de l’ordre public et de la justice criminelle, Licence III, (36 h).
  • Cours d’Histoire du droit pénal, de l’ordre public et de la justice criminelle, Unjf, 2015.
  • Cours de Droit et Littérature (24 h), Faculté de droit d’Angers (2009).
  • Cours de Droit et Littérature, Faculté de Droit de Versailles, Licence I (depuis 2005) (24 h).
  • Cours de Droit, Art et Littérature, Faculté de Droit de Versailles, Licence I, (20 h)
  • Cours d’Histoire politique et juridique de la France contemporaine, Licence 2, (36 h).
  • Cours d’Histoire du droit des contrats, Licence 2, (2006), (36h).
  • Cours d’Histoire du droit et des institutions, Licence 1, (36 h),
  • Licence en ligne (corrections et suivis des étudiants pour le cours d’histoire des institutions)

Thèmes de recherche

Ouvrages

  • La littérature française et le droit, du Roman de Renart à Camus (XIIème-XXème), Anthologie illustrée, Lexis-Nexis, Paris, 2013, 349 pages.
  • Cours d’Introduction historique au droit des obligations, en collaboration avec les Professeurs E. Chevreau et Y. Mausen, Paris, Objectif Droit (Licence-Master), Lexis-Nexis, Litec, Paris, 2007, partie consacrée à la Révolution et au XIXème siècle, p. 183-261(2nde éd. 2011)
  • La Cour de cassation et le Code pénal de 1810 : le principe de légalité à l’épreuve de la jurisprudence, (1811-1863), Paris, L.G.D.J., 2005, 659 pages, Collec. Bibliothèque des sciences criminelles.

Publication numérique

  • Cours d'histoire du droit pénal, de l'ordre public et de la justice criminelle, Unjf, 2015

Articles

  • « Du temps que les bêtes parlaient […] : le contrat, du Code civil aux contes populaires », in Aux confins du droit, Mélanges Xavier Martin, L.G.D.J.-Lextenso éditions, 2015, pp. 81-95.
  • V° « Corneille », « Fléchier », « Linguet », « Perrault », in Dictionnaire Juristes écrivains et écrivains juristes, (s.d.) B. Méniel, Paris, éd. Classiques Garnier, 2016.
  • « Souvenirs de prison et utopie carcérale : oisiveté et travail derrière les barreaux des Lumières à la Révolution française », in Le travail en prison, mise en perspectives d’une problématique contemporaine, (s.d.) R. Eckert et J.-M. Tufféry-Andrieu, Presses universitaires de Strasbourg, Strasbourg, 2015, pp. 13-24.
  • « Vitalité des recherches en histoire du droit pénal. Eléments de preuve », en collaboration avec R. Eckert, M.-C. Lault, F. Desnos, B. Buet-Hervouët, in Actualités de la recherche en histoire du droit, (s.d.) J. Krynen et B. d’Alteroche, éd. Garnier classiques, Paris, 2014, p. 327-345.
  • « ‘U par juïse, U par bataille’, Les preuves dans le Roman de Renart », in L’évolution des modes de preuves, du duel de Carrouges à nos jours, Actes du Colloque du Château de Carrouges du 5 avril 2013, (s. d.) B. Hervouët, Pulim, Limoges, 2014, p. 17-42.
  • « La littérature est le révélateur de la poésie de notre droit français », La Semaine du droit, L’entretien, J.C.P. 2013, I 1367.
  • « La désuétude au XIXe siècle, ou le réveil de la belle endormie », in La désuétude, entre oubli et mort du droit, textes réunis par L. Guéraud, Pulim, Limoges, 2013, p. 179-200.
  • « Présentation du Code d’instruction criminelle de 1808 », in La procédure et la construction de l’Etat en Europe (XVIe-XIXe siècle). Recueil de textes, présentés et commentés, (s.d) J. Hautebert et S. Soleil, P.U. de Rennes, 2011, p. 603-662. 
  • « L’hermine et la pourpre. La Cour souveraine de Rennes et la Cour de cassation, in Le pouvoir et la foi au Moyen-Age en Bretagne et dans l’Europe de l’Ouest, Mélanges en l’honneur du Professeur Hubert Guillotel, P.U.R., 2010, pp. 417- 433.
  • « Se saisir des méchants » ou régénérer leurs âmes ? : la lettre et l’esprit du Code d’instruction criminelle, in Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe, (s.d.) J. Hautebert et S. Soleil, t. II, Editions juridiques et techniques, pp. 35-49.
  • « « Par le Code pénal, au-delà du Code pénal », le pouvoir créateur du juge de cassation au XIXème siècle », dans Normes juridiques et pratiques judiciaires du Moyen-Age à l’époque contemporaine (s.d.) Benoît Garnot, Dijon, EUD, 2007, 15 pages.
  • « Au cœur des traditions mystérieuses de la Cour de cassation », Dalloz, 3 août 2006, Chron 1991-1996.
  • « Veau, vache, cochon, couvée ». Le Code rural et la Cour de cassation : « de l’impossible Code rural au Code pénal ventriloque », in Terre, forêt et droit, (s.d.) Christian Dugas de la Boissonny, Presses universitaires de Nancy, 2006, pp. 89-104.
  • « Tes père et mère honoreras ! » Une politique pénale au service du chef de famille (1811-1824) », in Ordre et désordre dans les familles (s.d.) C. Plessix-Buisset, Rennes, PUR, 2002, pp. 65-82.

Communications

  • « Vitalité des recherches en histoire du droit pénal », Bilan de la recherche en histoire du droit, Journée d’études de Versailles, s.d. J. Krynen et B. d’Alteroche, janvier 2013.
  • « Souvenirs de prison : oisiveté et travail derrière les barreaux des Lumières à la Révolution », Colloque de Strasbourg, Communication au Colloque des 7 et 8 janvier 2014, Le travail en prison. Mise en perspective d’une problématique contemporaine.
  • « L’évolution des modes de preuve dans le Roman de Renart », Communication au colloque international de Carrouges sur L’évolution des modes de preuves, du duel de Carrouges à nos jours, 5 avril 2013
  • « Le jus commune, éléments d’explication », conférence tenue devant les doctorants de la Faculté de droit de Versailles, avril 2013.
  • « La désuétude au XIXe siècle, ou le réveil de la belle endormie », Journée d’études de Limoges du octobre 2013 consacrée à La désuétude.
  • « À travers les sources du droit des contrats : du code civil aux contes populaires », conférence donnée à la Faculté de Droit d’Angers dans le cadre du cycle de conférences du Centre Jean Bodin, 2008
  • « Se saisir des méchants » ou régénérer leurs âmes ? : la lettre et l’esprit du Code d’instruction criminelle, Communication dans le cadre du colloque « Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe », 2007
  • « « Par le Code pénal, au-delà du Code pénal », le pouvoir créateur du juge de cassation au XIXème siècle », Communication dans le cadre du colloque Normes juridiques et pratiques judiciaires du Moyen Age à l’époque contemporaine, Centre Georges Chevrier, 2006
  • «  L’hermine et la pourpre : la Cour royale de Rennes face à la Cour de cassation au XIXème siècle », Communication dans le cadre du colloque international Pays de Galles/France à Rennes et au Pays de Galles, 2005
  • « Veau, vache, cochon, couvée ». Le Code rural et la Cour de cassation : « de l’impossible Code rural au Code pénal ventriloque », Communication dans le cadre des Journées Internationales de la Société d’Histoire du Droit à Nancy, 2002.

Activités / CV

Depuis 2003
Maître de conférences à la Faculté de Droit de Versailles

2002
Doctorat de Droit de l’Université de Rennes 1

Thèse sous la direction du Professeur Marie-Yvonne CREPIN
La Cour de cassation et le Code pénal de 1810 : le principe de légalité à l’épreuve de la jurisprudence, (1811-1863)
Mention très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité (publication en l’état)

Préface de Guy Canivet, premier président de la Cour de cassation
Prix René René Cassin 2003 de l’Académie des Sciences morales et politiques
Ouvrage couronné d’une subvention de la Fondation Singer-Polignac
Publication : Paris, L.G.D.J., 2005, 659 pages, Collec. Bibliothèque des sciences criminelles

2000/2002  ATER en Histoire du Droit dans les Facultés de Droit de Nantes et Rennes 1

1998/1999 Chargée de Travaux dirigés en Histoire du Droit à la Faculté de Droit de Rennes 1

1997
D.E.A. d’Histoire du Droit de la Faculté de Droit et de Science politique de Rennes 1, mention bien

1996
Maîtrise de Droit privé de la Faculté de Droit et de Science politique de Rennes 1

Informations complémentaires

- Membre du Laboratoire Dante de la Faculté de Droit de Versailles
- Membre du Conseil de Faculté de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (depuis 2004)
- Membre du Comité scientifique
- Responsable pédagogique d’une promotion de L2 (2006/2008)

- Membre de la commission de spécialistes (section 3) de Versailles Saint-Quentin (depuis 2007)
- Membre de la commission de spécialistes (section 3) de Paris V (2004-2006)
- Membre du Comité de sélection de la Faculté du Mans (2008)

- Membre du jury professionnel de commissaires-priseurs judiciaires en qualité de suppléante (2007/2010)

- Membre de la Société d’Histoire du Droit depuis 1998
- Rapporteur de thèses (en français) pour l’Institut de jurisprudence de Taïwan