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MME EMMANUELLE SAULNIER-CASSIA

Professeur de droit public à la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ)
Co-directrice du Master 2 Recherche Droit international et européen des droits fondamentaux (DIEDF), cohabilité avec l’Université Paris-Sud (depuis 2014).

Coordonnées

3 rue de la Division Leclerc 78280 Guyancourt

Tél
01 39 25 53 54
Téléphone 2
01 39 25 53 51
Mail
emmanuelle.saulnier-cassia@uvsq.fr
Site internet
http://www2.uvsq.fr/1188902362471/0/fiche___annuaireksup/

Discipline(s) enseignée(s)

Direction de diplôme 

  • Direction pour l’UVSQ du Master 2 Recherche Droit international et européen des droits fondamentaux (co-habilité et co-dirigé avec l’Université Paris-Sud dans le cadre de l’Université Paris-Saclay), depuis 2014.

Cours magistraux

  • Droit européen des personnes (1er semestre, Paris-Saclay, M1 Parcours international, 2017-2018)
  • Droit institutionnel de l’Union européenne (1er semestre, UVSQ, L3, 2014 à 2016, 2017-2018)
  • Droit matériel de l’Union européenne (2nd semestre, UVSQ, L3, 2017-2018)

Séminaires

  • Droit du handicap (3h, UVSQ-Hôpital de Garches, M2 Handicap neurologique)
  • Contentieux de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (20h, Paris Saclay, M2 DIEDF, 2011-2016)
  • Contentieux approfondi de l’Union européenne (21h puis 16h, UVSQ, M2 Contentieux Publics, 2009-2016, 2017-2018)
  • Politiques européennes sectorielles (M2 CPC, UVSQ, 2017-2018)

Thèmes de recherche

Ouvrages individuels ou direction d’ouvrages collectifs :

  1. Co-dir., Unité du droit des étrangers et égalité de traitement : variations autour des mutations d'une police administrative, Versailles, Actes du colloque du 14 avr. 2008, Dalloz, 2009, 157 p.
  2. La participation des Parlements français et britannique aux Communautés et à l'Union européennes. Lecture parlementaire de la construction européenne, ouvrage honoré du prix de thèse du Sénat, LGDJ, Bibliothèque de droit constitutionnel et de science politique, 2002, tome 108, 920 p
  3. Le Brexit, LGDJ, collection Systèmes, à paraître automne 2017.
  4. La lutte contre le terrorisme dans le droit et la jurisprudence de l’Union européenne, Lextenso, 2014, ouvrage issu d’une recherche collective de 25 chercheurs, financée par le GIP – Mission Droit et justice (2010-2013), 523 p.

Participations à des ouvrages collectifs, chapitres :

  1. « L’Union européenne et les sanctions contre le terrorisme », in Maison, O. Mamoudy (dir.), Le droit politique d’exception. Pratique nationale et sources internationales. Autour de l’état d’urgence français, LGDJ, collection Colloques et Essais de l’Institut Varenne, à paraître, 2018.
  2. « La directive (UE) 2016/681 : miscellanées sur l’utilisation des données des dossiers passagers dans l’Union européenne ou le PNR européen » in Chevallier-Govers (dir.), L’échange des données dans l’espace de liberté, de sécurité et de justice de l’UE, Mare & Martin, 2017, 21 p.
  3. « L’interprétation opératique des droits fondamentaux des personnes condamnées : entre normes juridiques et sensibilité musicale », P. Signorile (dir.), Entre normes et sensibilité. Droit et musique, coll. Inter-normes, PUAM, 2017, 18 p.
  4. « L’identification du terrorisme du point de vue du droit européen », in : P. Bourdon, F. Blanc (dir.), L’Etat et le terrorisme, éd. des publications de la Sorbonne, 2017, 27 p.
  5. « L’impact du Mieux légiférer sur l’intégration du droit de l’Union dans les Etats membres : le Mieux et le Bien transposer» in : N. Rubio, F. Péraldi-Leneuf (dir.), La fabrication du droit de l’Union européenne dans le contexte du « Mieux légiférer » : Du modèle à la réalité, Confluence des droits, coll. numérique de l’UMR DICE 7318 CNRS, Aix-Marseille, 2017, 13 p.
  6. « Leçons sur les Droits de l’Homme » in : N. Dissaux (dir.), Anatole France. Leçons de droit, Mare & Martin, 2016, 17 p.

Articles, Etudes dans Revues à comités de lecture :

 « L’état d’exception au théâtre. Exemples choisis sur la saison 2016-2017 », Revue Droit & Littérature, 2018, à paraître.  

  1. « La haine du théâtre par le droit versus la haine du droit par le théâtre », Les Cahiers de Droit, Université de Laval, vol. 58, n°s 1-2, n° spécial Art et Droit, mars-juin 2017, 38 p. (p. 241-278).
  2. « Le théâtre « Non sans droit » de Shakespeare », Revue Droit & Littérature, février 2017, 11 p.
  3. « La circonstance exceptionnelle de l’exigence de « protection de la sécurité nationale ou de l’ordre public » applicable aux personnes demandant la protection internationale », Annuaire de droit de l’Union européenne2015, novembre 2016, 20 p.
  4. « La directive 2013/33/UE : la réforme de l’« accueil » des « personnes demandant la protection internationale » dans un Etat membre de l’Union européenne », Revue trimestrielle de droit européen, janv.-mars 2016, n° 1, 11 p.

Tribunes, points de vue :

  1. « De quelques protocoles annexés au traité de Lisbonne et autres futurs députés européens français », La semaine juridique Administrations et Collectivités territoriales(JCPA), 28 mars 2011.
  2. « Première lecture : Non ! La QPC est contraire au droit de l’Union ! », lecture croisée sur CJUE 22 juin 2010, Melki et Abdeli, aff. jtes 188/09, 189/10 in : Chronique Droit national, droit international, droits européens, Constitutions, 2010, n° 4.

Billets sur les arts :

  • Recensions Opéras dans la rubrique Cultures ou Œuvres (site) de la Revue Esprit
  1. « Wozzeck » d’Alban Berg, juillet-août 2017
  2. « La Cenerentola » de Rossini, 4 juillet 2017 (en ligne)
  3. « Eugène Onéguine » de Tchaïkovski, 7 juin 2017 (en ligne)
  4. « Trompe-la-mort » de Luca Francesconi, juin 2017
  5. « La fille de neige » de Rimski-Korsakov, 26 avril 2017 (en ligne)
  6. « Owen Wingrave » de Benjamin Britten, janvier 2017
  • Articles de 2 p. dans la rubrique mensuelle Du droit dans les arts créée en septembre 2013 aux Petites affiches (Lextenso)
  1. « Les Noces de Figaro : les abus seigneuriaux selon Mozart, inspiré par Beaumarchais », 29 juin 2017 (Opéra en plein air, mise en scène de J. Gayet)
  2. La Présidente ou l’utilisation du droit dans la bande dessinée pour faire œuvre politique », 18 mai 2017 (3 albums de F. Durpaire et F. Boudjellal)
  3. « La résistible ascension des (criminels) politiques vers le pouvoir suprême », 21 avril 2017 (Arturo Ui de Bertold Brecht)
  4. « L’intime conviction, acte II : le huis clos de « 9 » en colère », 3 mars 2017 (pièce « 9 » de S. Guérin au Théâtre 13)
  5. « L’intime conviction, acte I : le roman de l’inexistant article 353 du Code pénal », 23 février 2017 (roman de Tanguy Viel)
  6. « Des accusations genrées à travers les siècles », 19 janvier 2017 (ouvrage Les Femmes et la justice d’Emmanuel Pierrat et exposition Présumées coupables aux Archives nationales – Hôtel de Soubise)
  7. « De l’art de la paix aux Soulèvements », 15 décembre 2016 (expositions au Petit Palais et au Jeu de Paume)
  8. « Du bulletin blanc à l’état d’exception : l’errance d’une « contre-démocratie » théâtralisée », 17 novembre 2016 (Ceux qui errent ne se trompent pas, pièce de M. Poésy inspirée de La Lucidité de José Saramago)

Direction de chroniques :

  1. «Jurisprudences nationales intéressant le droit de l’Union européenne (2016) », RTD eur., n° 1, janv.-mars 2017, 27 p.
  2. «Jurisprudences nationales intéressant le droit de l’Union européenne (2015) », RTD eur., n° 1, janv.-mars 2016, 25 p.
  3. «Jurisprudences nationales intéressant le droit de l’Union européenne (2014) », RTD eur., n° 1, janv.-mars 2015, 25 p.
Liste complète des publications

Directions de thèses

Soutenues

  • Anne Bonis, Le développement des énergies marines, contrat doctoral ADEME et monitorat UVSQ, 15 février 2013, mention très honorable avec les félicitations ; avocate.
  • Martin Quesnel, La notion d’identité constitutionnelle de la France, allocataire de recherche-moniteur et ATER à Nantes, 11 décembre 2013, mention très honorable avec les félicitations, proposition pour un prix et subvention, prix de thèse du Sénat 2014, publication Dalloz, 2015, qualification CNU et maître de conférences en 2015.
  • Stella Sava Albaladejo, L’expertise scientifique en droit alimentaire européen, 1ère inscription UVSQ 2010-2011, contrat doctoral et monitorat UVSQ, 17 décembre 2015, l’Université Paris Saclay ne délivre pas de mention.

En cours

  • Thomas Chautard, La gestion du risque par les organismes nationaux de régulation nucléaire. Etude comparée entre le Canada et la France, 1ère inscription UVSQ 2013-2014, co-tutelle avec l’Université de Montréal et co-direction avec le professeur Hélène Trudeau, CIFRE 2015-16 avec un cabinet d’avocat, soutenance décembre 2017.
  • Maryam Sodayreh, Les relations extérieures entre l’Union européenne et l’Iran, 1ère inscription UVSQ 2014-2015, contrat doctoral et monitorat UVSQ.
  • Sadia Khattak, Les relations extérieures entre l’Union européenne et le Pakistan, 1ère inscription UVSQ 2014-2015, bourse doctorale du Pakistan.
  • Pauline Lejars-Riccardi, Le motif de « protection de l'ordre public et de la sécurité nationale » dans le droit de l'Union européenne. Contribution à une étude sur les rapports de systèmes dans la protection des droits et libertés, 1ère inscription UVSQ 2016-2017, contrat doctoral UVSQ depuis 2016

 CV complet

Activités / CV

Parcours

  • Présidente du Comité scientifique de la Faculté de droit et de science politique, UVSQ (2012-2016).
  • Directrice adjointe de l’Ecole doctorale SHS de l’Université Paris Saclay, Responsable du pôle droit
  • (2015-2016).
  • Directrice de l’Ecole doctorale Cultures, régulations, institutions et territoires, (C.R.I.T.), E.D. 538 (2015).
  • Directrice adjointe de l’Ecole doctorale Cultures, régulations, institutions et territoires, (C.R.I.T.), E.D. 538
  • (2011-2014)
  • Directrice du Centre de recherche Versailles Institutions Publiques (V.I.P.), E.A. 3643 (2008-2014)
  • 1er Vice-doyen de la Faculté de droit et de science politique de l’UVSQ, en charge notamment de la recherche,
  • de la pédagogie, du handicap (2009-2012).
  • Membre nommé du Conseil National des Universités (CNU), section 02-droit public (2007-2011).
  • Professeur de droit public à la Faculté de droit et de science politique de l’UVSQ (depuis le 1er septembre 2007)


Formation

  • Doctorat en droit, Université Paris I, Panthéon-Sorbonne (2000), mention très honorable avec les félicitations à l’unanimité, prix du Sénat pour une aide à la publication.
  • Diplôme d'Etudes Approfondies (DEA) en droit communautaire et européen, Université Paris I.
  • Diplôme de l'Institut d'études politiques de Grenoble, section Service Public.


Informations complémentaires

Responsabilités nationales :
  • Membre du jury du second concours d'agrégation de droit public (2011-2012)
  • Membre nommé du Conseil national des Universités (CNU), section 02 (2007-2011)
  • Membre du jury du prix de thèse du Sénat (de 2009-2017)
  • Membre du jury des prix scientifiques de l’IHEDN (depuis 2016)
  • Expert AERES
  • Expert ANRT