Documents généraux :
- Règlement général des études 2020-2024 - version votée à la CFVU de juin 2021
- Charte des examens - Version modifiée et validée à la Commission de la formation et de la vie universitaire du 19 septembre 2019
- Charte "anti-plagiat" - Votée au CEVU du 24 septembre 2009 et au CA du 2 octobre 2009
- Modalités du contrôle des connaissances et des aptitudes Licence et Master - Cadre général - Contrat quinquennal 2015/2019 - Version modifiée et validée à la Commission de la formation et de la vie universitaire du 19 septembre 2019
- Règlement des études - Formations de Premier Cycle - Université de Paris-Saclay 2020-2021
- Règlement des études - Masters - Université de Paris-Saclay 2020-2021
- Règlement intérieur de l'UVSQ - novembre 2017